Mentions légales

1. Informations

TECNOMOBIL
29 Chemin de la Guette
77500 CHELLES
SASU au capital de 10000€
SIRET 80490449800016
RCS Meaux B 804 904 498
N° TVA FR 65 804 904 498
N° CNIL 1820658

 

2. Directeur de la publication

Stéphane RAMBAUD
sr (at) tecnomobil.fr

 

3. Conception et réalisation

YLLA Solutions

 

4. Hébergement

OVH SAS
2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
+33 (0)8 203 203 63
www.ovh.com

 

5. Clause de non responsabilité

L’objet du site internet www.tecnomobil.fr vise à permettre au public d’accéder aux informations relatives aux produits, actualités et activités de la société TECNOMOBIL SASU de manière générale.

Par la présente clause, la société TECNOMOBIL SASU décline toute responsabilité découlant de l’utilisation d’informations ou de données fournies sur son site Internet, celles-ci ne revêtant aucun caractère contractuel. La société TECNOMOBIL SASU ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque conséquence – financière ou autre – résultant de l’utilisation d’informations ou de données fournies sur son site, notamment de l’utilisation inappropriée, incorrecte ou frauduleuse de ces informations ou données.

La société TECNOMOBIL SASU ne peut en aucune façon, directe ou indirecte, être tenue responsable à l’égard de qui que ce soit de tout dommage dû à l’utilisation de ce site ou d’un autre, plus précisément dans le cadre de l’utilisation de liens ou d’hyperliens, comprenant (et de manière non limitative), toutes pertes, interruptions de travail, tous endommagements de programmes ou d’autres données sur ordinateur, et tout dommage aux appareils, aux programmes ou autres de l’utilisateur.

Le contenu de site peut être modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification.

La consultation du site implique automatiquement la pleine acceptation de la présente clause de non-responsabilité.

 

6. Droit d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la société TECNOMOBIL SASU. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société TECNOMOBIL SASU, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la société TECNOMOBIL SASU en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

7. Respect de la vie privée

La société TECNOMOBIL SASU s’engage dans le respect de la vie privée et dans la protection de vos données personnelles. Toute information personnelle fournie par vos soins est et sera utilisée uniquement pour répondre à votre demande. La société TECNOMOBIL SASU s’engage à ne jamais céder ou revendre vos informations à des tiers ni à les utiliser à des fins de prospection. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en vous adressant à sr@tecnomobil.fr

 

8. Cookies

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